Bloc-notes
La peine de mort au nom de la démocratie

En ligne le 22 février2010

Le 24 février s'ouvre à Genève le 4e Congrès mondial contre la peine de mort.
C'est le jour où l'exécution de Hank Skinner est programmée au Texas.

affiche-4congres-mondialpeinedemortOn en est encore là - à devoir répéter l'argument que Condorcet, en 1786, présentait à Frédéric II de Prusse, en lui commentant son Essai sur l'application de l'analyse à la probabilité des désicions rendues à la pluralité des voix. C'est qu'aucune procédure de décision ne peut a priori réduire à zéro la probabilité d'erreur dans un jugement. Or s'agissant d'une peine irréversible et définitive, on doit exiger que tout jugement qui la prononce soit absolument certain, sans aucune probabilité d'erreur dans sa forme même (et non pas seulement dans tel ou tel cas particulier). Et comme c'est impossible, il faut donc refuser la peine de mort dans son principe.

Pourquoi attirer l'attention sur le cas de Hank Skinner, alors que tant d'autres, méconnus, sont exécutés chaque jour dans le monde? C'est que le cas de Hank Skinner est exemplaire. Ne nous rassurons pas en nous disant que la peine de mort est pratiquée dans des pays où on se préoccupe peu de l'état de droit : cela est déjà inadmissible et révoltant. Mais ce qui se passe à cet égard dans certains Etats des USA, patrie d'un grand peuple libre et libérateur, fait froid dans le dos. Car cela se passe au nom de la démocratie, d'une conception populiste et lobbyiste de la démocratie, où les juges, les procureurs et les shérifs sont élus...
Ce que l'épouse de Hank Skinner décrit dans une chronique en ligne sur le site Ensemble contre la peine de mort est l'exemple parfait de procédures - on devrait plutôt dire de manœuvres -  « démocratiques » aux antipodes du principe de Condorcet.

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Par Mezetulle
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Commentaires

 
Assouvir le désir de vengeance, rien d'autre.

C'est comme vous le dites : révoltant.
 
Commentaire n°1 posté par lou le 22/02/2010 à 21h25
En principe, les différences entre vengeance, châtiment et réparation sont nettes.
La vengeance est une relation duelle et circulaire à l'infini alors que le châtiment est prononcé par un tiers et abolit le cycle des représailles. La réparation s'adresse à la partie civile et n'a pas de caractère symbolique fort, elle est réelle et compensatoire, alors que le châtiment s'effectue par une puissance publique au nom d'un corps politique et est symboliquement chargé (la peine la plus légère consiste à publier un jugement), toujours quelque peu infamant. Le châtiment une fois purgé "lave" le délit ou le crime alors que la vengeance l'entretient et ne l'efface jamais. Le châtiment est exécuté par des personnes indifférentes affectées par la puissance publique à cet office alors que la vengeance l'est par des parties prenantes ou leurs commanditaires.
Même si l'on s'en tient à ces caractères formels, la peine de mort est très difficile à soutenir.
Mais lorsque ces caractères sont brouillés c'est le système judiciaire lui-même qui est affecté.
Réponse de Catherine Kintzler le 23/02/2010 à 09h39
Je viens de jeter un coup d'oeil sur la dernière chronique de Sandrine Ageorges-Skinner, l'épouse de Hank Skinner. Elle annonce le report de l'éxécution de son mari au 24 mars. Lire la dernière chronique.
Commentaire n°2 posté par Mezetulle le 23/02/2010 à 00h22
La peine de mort à l'américaine est destinée 1) À faire peur aux éventuels criminels (peu efficace, si l'on en croit les statistiques; cf Beccaria, une peine radicale mais rarement appliquée ne dissuade pas). 2) À faire plaisir aux électeurs. Le point 2) est intéressant. Il me semble que les lois pénales sont en grande partie rédigées dans ce but, indépendamment de toute considération d'utilité ou d'efficacité réelle. Cela n'est pas propre au Texas, en France nous sommes également très forts là dessus, n'est-ce pas?
Commentaire n°3 posté par DM le 24/02/2010 à 09h02
"Or s'agissant d'une peine irréversible et définitive, on doit exiger que tout jugement qui la prononce soit absolument certain, sans aucune probabilité d'erreur dans sa forme même (et non pas seulement dans tel ou tel cas particulier)."

S'agit-il d'un axiome de votre cru, d'une vérité d'ordre général que les esprits faibles comme le mien devrait tenir pour acquise, le fruit d'une fine analyse dont vous choisissez de garder secrets les méandres et dont vous nous faîtes grâce pour mieux nous sauvegarder d'un court-circuit ?

Toujours est-il qu'à mon sens, ce principe a du plomb dans l'aile. Tout d'abord il semble indiquer qu'une peine de prison de 10 ans serait réversible, par opposition à la peine de mort, ce que les statistiques sur les conditions de vie des ex-convicts (et au-delà, toute expérience de la prison ou d'institutions plus cools comme les hôpitaux psychiatriques) démentent formellement. Ensuite, il donne à penser que le but de la peine de mort relèverait de l'application de la justice, hypothèse naïve qui mérite à peine d'être discutée. Il présuppose enfin (et c'est vraisemblablement son biais le plus insidieux, son vice fondamental) qu'il puisse y avoir "erreur" (ou, plus amusant encore : exactitude) dans un procès, ce qui crée un amalgame profond entre les deux "couches" du jugement rendu par les hommes : le verdict et la sentence. Il ne peut y avoir erreur ou vérité que dans le verdict. Et encore : une erreur ou vérité invérifiable. Cet homme est-il coupable ? On peut avoir tort ou raison, sans jamais le savoir. Mais en tout état de cause, il ne s'agit que de la première partie du jugement, le résultat intermédiaire. On parle de justesse, non de justice. Quant à la seconde partie, la plus importante (le juge qui donne une peine à purger à l'homme reconnu coupable), elle n'admet ni l'erreur ni la vérité, c'est une convention sociale, l'application d'une norme flottante. Y eût-il un moyen de savoir à coup sûr si l'accusé est coupable (un verdict exact, donc, et sans probabilité d'erreur), l'envoyer à la mort ou en prison serait-il plus juste pour autant ? La justesse des conclusions des experts, de l'intuition des jurés, est au service du jugement, non de la justice. Condamner un homme à mourir est aussi arbitraire que de le priver de sa dignité et sa liberté pendant 2 ou 20 ans. C'est le reflet d'une incompatibilité profonde entre ses agissements et ce que l'opinion publique peut encaisser, rien d'autre.

Dès lors, je ne peux que demeurer perplexe face à l'exposition de ce postulat en vingt-trois courtes lignes. Admettre que c'est au titre de la probabilité d'erreur du verdict que la peine de mort doit être refusée mérite déjà quelques explications. Qu'est-ce-qu'un "jugement certain, sans aucune probabilité d'erreur" ? A part pour un timbré qui pense communiquer avec la matrice du monde, ou le gourou d'un Etat théocratique, que peut bien être "l'erreur d'un jugement" ? Les jurés peuvent se tromper, au même titre que les experts, médecins légistes ou psychiatres, qui discutent la culpabilité du "client". Mais ce n'est pas là le jugement. Ce n'est que le socle administratif qui permet le jugement. Je pense que vous jouez à dessein sur la polysémie traîtresse du mot "jugement". Juger, c'est effectivement aussi apprécier, évaluer, estimer (ce qui peut effectivement relever de l'erreur ou de l'exactitude). mais dans ce contexte, juger c'est prononcer une sentence à l'encontre de quelqu'un, c'est décider du sort d'un inconnu en vertu de "règles" qu'aucun des deux n'a écrites ou choisies. Peut-on seulement parler d'erreur ?


AE
Commentaire n°4 posté par Arbiter-Elegantiarum le 28/02/2010 à 00h44
Pour vous répondre, il faudrait en fait recopier une grande partie de l'oeuvre de Condorcet, et 23 lignes sont très insuffisantes. Je me contente d'un bref survol.

Sur la pertinence de l'usage du terme "erreur" et de l'analyse probabiliste en matière de décisions politiques, juridiques et judiciaires - il y a beaucoup, vraiment beaucoup de textes et je vous invite à les lire. Vous trouverez une bibliographie sommaire à la fin d'un article de ce blog , ainsi que dans mon livre déjà ancien Condorcet, l'instruction publique et la naissance du citoyen (Folio-Essais, 1987).
Ce n'est pas le lieu ici de récrire les chapitres de ce livre consacrés à la question des relations entre le logique et le politique. Je remarquerai seulement, pour ce qui nous occupe ici, que la notion d'erreur judiciaire n'est pas dénuée de sens et que tout le monde la comprend : on parle en l'occurrence d'une erreur dans la prise de décision. En simplifiant : la décision d'appliquer la peine de mort n'a de validité logique que si l'erreur en la matière est totalement évitable ; comme vous le remarquez très bien, cela est impossible, et ici vous reproduisez le raisonnement de Condorcet ! Lorsque je dis que la peine de mort est "irréversible et définitive" je m'exprime peut-être maladroitement, mais je dis que la nature de cette peine est telle qu'une fois appliquée on ne peut en aucun cas la modifier, l'amender, la moduler en degré, ce qui est évident. Je m'inspire ensuite de la comparaison que fait Condorcet entre la nature de la décision et les formes exigibles pour la prendre. De même, je m'exprime sans doute de manière grossière en parlant de "vérité" et d'"erreur", il faudrait pour être plus rigoureux parler de probabilité d'erreur.
Condorcet compare la nature de la peine avec la nature des procédures permettant d'obtenir la décision. Il le fait dans d'autres domaines ; c'est ainsi par exemple qu'il fonde la notion d'exigence de pluralité selon la nature de la décision à prendre (1).
Par exemple, on n'exigera pas la même pluralité pour élargir une liberté et pour la restreindre. Même dans la plus modeste des associations, on exige des pluralités différentes pour modifier les statuts, pour élire le bureau, pour apprécier le rapport d'activité annuel...
Ces exemples simples montrent que l'idée même d'appliquer des critères logiques et probabilistes à la prise de décision en matière politique, juridique et judiciaire n'est pas absurde.
L'une des thèses fondamentales de Condorcet dans ses textes consacrés à la Déclaration des droits et aux décisions juridiques est que les décisions en matière de législation peuvent être considérées comme des propositions et donc entrer dans le champ logique et probabiliste. Il faudrait ici lire et méditer les Lettres d'un Bourgeois de New Haven, particulièrement la Lettre I.

En disjoignant le verdict et la sentence (c'est le propre des juridictions d'assise), vous avancez que le verdict est susceptible d'erreur et de vérité : bien sûr puisque c'est une proposition. Mais la sentence n'échappe pas pour autant à une appréciation en termes de probabilité d'erreur. Car Condorcet parle de probabilité aussi au sujet des décisions en montrant dans ses raisonnements que les décisions en matière juridique et judiciaire peuvent être ramenées à des propositions. Et au sujet du droit pénal, il distingue entre la probabilité d'erreur dans une proposition comme le verdict et la probabilité d'erreur dans une décision comme la sentence puisqu'il fait remarquer à Frédéric II (en commentant son traité de 1785 Essai sur l'application de l'analyse à la probabilité des décisions rendues à la pluralité des voix) qu'il ne suffit pas que le verdict soit vrai (à supposer qu'on puisse obtenir une telle certitude) pour justifier l'application de la peine de mort dans telle ou telle occurrence ; il ajoute qu'il faudrait encore que la prise de décision, dans sa forme même, soit absolument certaine pour que le principe même de la peine de mort soit acceptable logiquement, ce qui est impossible... autrement dit, la nature même de la peine de mort exige que la probabilité d'erreur dans la prise de décision soit égale à zéro, ce qui est impossible.


(1) "On sait que dans la vie il existe des circonstances où la plus petite probabilité suffit pour déterminer à faire telle action, ou telle autre, plutôt que de rester sans agir ; et qu'il en est d'autres où l'on ne doit pas se déterminer, soit pour agir, soit pour l'une des deux actions proposées, à moins d'avoir une très grande probabilité qu'on ne s'exposera point à un grand danger, qu'on ne portera aucune atteinte aux droits d'autrui.
Ainsi, quand un homme se soumet à la décision d'un autre, il a droit d'exiger que, dans certains cas, elle ait une très grande probabilité ; et dans d'autres, il doit se contenter qu'elle soit seulement plus probable que l'opinion contraire"
Condorcet, Examen sur cette question : est-il utile de diviser une Assemblée nationale en plusieurs chambres ? (1789)
Réponse de Catherine Kintzler le 02/03/2010 à 23h45

Savez-vous que le traité de Lisbonne a réintroduit la peine de mort  au sein de l’Union européenne?

"Tous les Etats membres de l’Union européenne ont aboli la peine de mort. Lors d’émeutes, c’est la prison qui est la pire sanction qui attend les insurgés. Or le Traité de Lisbonne admet de nouveau la peine de mort pour les insurgés au sein de l’Union européenne. A la suite de la crise économique, elle s’attend à de graves troubles dans beaucoup d’Etats membres."

Suite: Union Européenne: le retour de la peine de mort http://www.internationalnews.fr/article-35660199.html
Commentaire n°5 posté par Anne le 13/03/2010 à 08h52
Oui, c'est terrible car c'est "AU NOM DE LA DEMOCRATIE" que les hommes condamnent à mort un autre homme . Si l'éducation avait réussi à inculquer un vrai respect de la vie, si les religions, au lieu d'utiliser le nom de Dieu et d'être utilisées elles-mêmes par les états, avaient les moyens d'inculquer le respect de Dieu et de sa création, les combats de l'abbé Grégoire ou la mort révoltante de Condorcet ne seraient pas vains...
Commentaire n°6 posté par Jacqueline Simunic le 20/03/2010 à 16h10
Je me permets de souligner que les incroyants et les athées - comme Condorcet -  ne sont pas les derniers dans les combats pour l'abolition de la peine de mort, bien au contraire. Et que, au nom du "respect de la vie", des commandos d'extrémistes religieux menacent la vie et les biens des médecins pratiquant l'IVG.
Réponse de Mezetulle le 22/03/2010 à 13h51
L’appel de Hank Skinner, a été rejeté par la Cour d’appel du Texas. Son exécution est prévue pour mercredi prochain à minuit heure française.

ECPM appelle tous les citoyens et organisations à venir manifester MERCREDI 24 MARS PLACE DE LA CONCORDE DE 17H00 à 21H00 !!!

(Métro Concorde, à l'angle de la rue de Rivoli et du jardin des Tuileries).

Venez nombreux et merci de diffuser l'info !

Plus d'infos :
http://www.abolition.fr
http://www.abolition.fr/ecpm/french/condamnes-mort.php?ID=402
http://www.abolition.fr/ecpm/french/news.php?new=1186
Commentaire n°7 posté par ECPM le 22/03/2010 à 12h02

Merci pour votre réponse.

Il y a des imbéciles, des ignorants et des fous dans tous les milieux…Ces gens que vous évoqués prouvent plutôt leur bêtise que leur foi, non ?

 Mais puis-je vous demander, en tant que spécialiste de Condorcet, la référence de textes où ce dernier exprime, non pas son anticléricalisme et son rejet des religions qui ne fait pas de doute, mais son athéïsme ?

Souvent j’ai l’impression que l’acception du mot « athéïsme » régresse et retrouve ce sens porté dans le passé par les membres obscurantistes des Eglises elles-mêmes ( quelle ironie…) de «  contraire aux dogmes, aux doctrines de la religion».

Les Stoïciens parlaient de Logos. Certains parlent de Dieu. D’autres de Raison…Quand on croit ( envers et contre tout…) en l’homme et en sa perfectibilité comme Condorcet, quand on est porté par une foi inébranlable en l’humanité, quand on peut écrire : « c’est là qu’il existe véritablement avec ses semblables, dans un élysée que sa raison a su se créer, et que son amour pour l’humanité embellit des plus pures jouissances. », on est dans la transcendance et même une certaine forme de spiritualité. Enlevons la figure anthropomorphique du Dieu à barbe blanche épouvantail pour enfant et même le nom de Dieu si c’est historiquement trop lourd, et nous nous trouvons entre personnes censées, défendant les mêmes causes, louant la création, c’est-à-dire la vie ayant un sens et un but. Sans se laisser traumatiser par toutes les déviances commises au nom de la religion sans en être, on peut ensuite regarder avec indulgence et respect ceux qui ont besoin d’une religion  pour accéder à ce concept.

Commentaire n°8 posté par simunic le 24/03/2010 à 14h02
Voir par ex. Esquisse d'un tableau historique des progrès de l'esprit humain, notamment Ve Epoque.

Avec Condorcet il s'agit bien d'une mise en question plus générale (et pas seulement au sujet des religions) de la croyance comme telle. Par exemple, il n'est pas contractualiste en politique : son idée de l'association politique est qu'elle ne repose pas sur un acte de confiance, mais sur un consentement raisonné.

On peut être sensé et penser qu'il n'y a pas de création, et penser que l'existant n'a pas à être loué. On peut être sensé et faire l'économie de la notion de transcendance. On peut être sensé et penser qu'il n'y a pas de finalité.

Lorsque vous parlez de regarder avec respect ceux qui ont une religion, je n'ai aucune objection dans la mesure où respect signifie respect d'un droit - chacun a le droit d'avoir une religion ou de ne pas en avoir - et où respect signifie respect des personnes. Mais doit-on respecter a priori une idée, une valeur, un concept, une croyance ? On doit pouvoir au contraire les remettre en question, les critiquer, en douter, les mettre à l'épreuve, ne serait-ce que pour pouvoir en montrer la force....
Supposer que ceux qui ont une religion en auraient besoin pour accéder à du concept, c'est à mon avis les regarder "avec indulgence", un peu comme des pauvres d'esprit. Les religions ne sont pas réductibles à une voie secondaire, par défaut, pour accéder à du concept. Elles ont d'autres fonctions que l'intelligibilité par concept, et le concept n'épuise pas la pensée. Mais je ne suis pas assez compétente pour me lancer dans un article sur les rapports religion - concept - pensée.
Réponse de Mezetulle le 24/03/2010 à 23h26

Bonjour.

Je pense que les liens suivant  pourront peut-être vous intéresser.
L'association Ensemble Contre la Peine de Mort qui lutte pour l'abolition universelle de la peine de mort, organise tous les 4 ans un Congrès mondial contre la peine de mort.
Le 4ème Congrès Mondial de cette année a réuni plus de 1500 participants du monde entier à Genève, en Suisse.
3 jours intenses du 24 au 26 février 2010 pour débattre et fédérer autour de la lutte pour l'abolition universelle de la peine de mort.

Voici les liens sur Youtube :
pour le clip de présentation du Congrès, 1ère partie : http://www.youtube.com/watch?v=BOvS-3B-Ph0
La 2ème partie : http://www.youtube.com/watch?v=_NEOSU6Pu2s

Pour accéder à la page d'Ensemble Contre la Peine de Mort : http://www.youtube.com/user/ECPMassociation

Ensemble Contre la Peine de Mort

http://www.abolition.fr

Commentaire n°9 posté par Ensemble Contre la Peine de Mort le 16/09/2010 à 14h42

Annonce spéciale

Le 25 février à Beauvais (20h30, Théâtre du Beauvaisis) sera créée la dramatique musicale de Catherine Kintzler
Du corps sonore au signe passionné : entretien imaginaire entre d'Alembert et J.-J. Rousseau.


Avec l'Orchestre de l'Oise "Le Concert" sous la direction de Thierry Pélicant, Catherine Manandaza soprano, Daniel Galvez-Vallejo ténor, l'association "Imagine" - les extraits musicaux sont pris dans Rousseau, Rameau, Pergolèse, Vivaldi, Philidor, Gluck.

Jean-Jacques Rousseau : Eric Perré ; Jean d'Alembert : Eric Péron.

Chorégraphie : Isabelle Dufau

Mise en scène et dramaturgie : Eric Perré.


Cette pièce est issue d'une commande passée à Catherine Kintzler par l'association "Le Comptoir des artistes" qui en assure la production, avec notamment le soutien du Conseil général de l'Oise.

Cinq représentations auront lieu  : Beauvais 25 février, Méru 12 mai, Pont Sainte-Maxence 24 juin, Ermenonville 15 septembre, Montmorency 13 octobre.

 

Télécharger l'affiche du 25 février en JPEG, en PDF.

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