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Mezetulle et le droit d'auteur

Sauf mention contraire précisée en bas d'un texte, vous pouvez diffuser ou reprendre librement un article de ce blog aux conditions précisées ci-après.
Rappel. Le seul fait d'écrire un texte le place sous la protection de la loi relative au droit d'auteur. Voir la législation commentée.
Pour préciser les choses, Mezetulle a choisi une des licences Creative Commons
. Le système Creative Commons permet aux titulaires de droits (= les auteurs des textes) de choisir et d'exprimer les conditions d'utilisation de leurs oeuvres et aux utilisateurs d'y voir clair sur ce qu'ils ont le droit de faire ou non avec ces oeuvres (par exemple, peut-on reprendre un texte sur un autre site web ?) et dans quelles conditions.

Creative Commons License
Les textes de Mezetulle sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
Le texte qui suit reprend les grandes lignes et précise certains points.

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  • Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

  • Pas de Modification. Sauf indication expresse de l'auteur, vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

  • A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
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