Mezetulle et le droit d'auteur

Sauf mention contraire précisée en bas d'un texte, vous pouvez diffuser ou reprendre librement un article de ce blog aux conditions précisées ci-après.
Rappel. Le seul fait d'écrire un texte le place sous la protection de la loi relative au droit d'auteur. Voir la législation commentée.
Pour préciser les choses, Mezetulle a choisi une des licences Creative Commons. Le système Creative Commons permet aux titulaires de droits (= les auteurs des textes) de choisir et d'exprimer les conditions d'utilisation de leurs oeuvres et aux utilisateurs d'y voir clair sur ce qu'ils ont le droit de faire ou non avec ces oeuvres (par exemple, peut-on reprendre un texte sur un autre site web ?) et dans quelles conditions.


Les textes de Mezetulle sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
Le texte qui suit reprend les grandes lignes et précise certains points.

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• Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
  Voici la manière dont vous devez procéder : citation bien visible du nom de l'auteur du texte et de la mention "publié dans Mezetulle" avec l'adresse url de l'article en toutes lettres ou un lien actif vers cette adresse. 

  Attribute this work:
  

• Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

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• A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
• Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
• L’option « Pas d’Utilisation Commerciale » n’interdit pas définitivement toute utilisation commerciale, elle signifie que toute personne souhaitant effectuer une utilisation commerciale de cette œuvre devra demander l’autorisation, comme sous le régime traditionnel où tous les droits sont réservés, de même pour l’option « Pas de Modification ».
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